2024

 

 

MédiaChartres soutien, plus que jamais, le monde médical.

 

https://www.sudouest.fr/economie/social/a-l-hopital-de-chartres-les-syndicats-votent-la-greve-generale-18092214.php

La rédaction de MédiaChartres, vous présente ses

Année charnière et décisive, pour voir l’aboutissement des diverses et nombreuses enquêtes de MédiaChartres, certaines devraient, en toute logique, déboucher sur la saisie (si ce n’est déjà fait), de la justice et de toutes les instances concernées.

Le maire de Chartres (et président de Chartres Métropole) à bien raison de dire, dans ses vœux, que la ville a changée […] mais les véritables changements, d’après les sources de MédiaChartres sont (très) attendus dans les mois à venir, et ne vont pas forcément, dans les « espoirs » du maire.

https://www.facebook.com/ChartresMetropoleOfficiel/videos/736513381327551

– L’histoire de l’humanité est jonchée de « règnes »  qui se sont TOUS (sans exception) effondrés un jour ou l’autre, car RIEN n’est fait pour durer, même les gouvernements changent !  https://actu.fr/politique/remaniement-qui-sont-les-nouveaux-ministres-du-gouvernement-de-gabriel-attal_60553450.html

« Certes, le passé est empreint de nostalgie, mais sans le passé, il n’y aurait jamais eu de présent et encore moins, de futur » (Y.D.)

Après les fêtes de fin d’année, il faut déjà penser à la nouvelle, place aux soldes qui battent leur plein, aucun répit pour vos finances https://www.economie.gouv.fr/particuliers/dates-soldes

Avec une actualité très riche, Chartres et son agglomération, vont alimenter les prochains sujets « scoops » de MédiaChartres (à ne pas rater).

MédiaChartres, vous réitère ses meilleurs vœux.

 

 

 

 

La rédaction




CHANGEMENT . . . ?

 

 

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Après avoir subi un gros coup de chaud dans vos finances (fin d’année), attendez-vous, (phrase fétiche de la grande journaliste Geneviève Tabouis) https://fr.wikipedia.org/wiki/Genevi%C3%A8ve_Tabouis, à subir, selon météo France, un gros coup de froid, dénommé « Moscou/Paris » ! Alors, préparez-vous à embarquer (…)

 

 

 

 

Pour MédiaChartres et selon nos sources, après les annonces en coulisses, d’un « probable » imminent remaniement ministériel, (?) une autre info a retenu toute notre attention, car elle concerne directement notre département, le 28 (et d’autres aussi). En effet, alors qu’il semblait définitivement certain, que la construction de lautoroute 154 verrait bien le jour, ce n’est « peut-être » plus aussi sûr aujourd’hui. Un possible coup de tonner, qui sera annoncé (en principe), dès la semaine prochaine, où même avant ?

https://www.msn.com/fr-fr/actualite/france/autoroutes-des-mesures-in%C3%A9dites-d-abandon-de-projets-bient%C3%B4t-annonc%C3%A9es/ar-AA1mrtVM?ocid=BingHPC

Aucun doute, que cela jetterait un « froid » supplémentaire, entre les élus-es et le gouvernement. Mais l’heure est aux économies obligatoires, et l’État doit impérativement revoir ses copies, sous peine de voir la note de la France, être dégradé par les agences de notations financières. https://fr.wikipedia.org/wiki/Agence_de_notation_financi%C3%A8re

Nous serons (théoriquement) rapidement fixés ?

 

 

Karine Relin

 

 

Des sujets, sur lesquels MédiaChartres, reviendra longuement et en détails, dans des prochains articles.

 

 

Fermeture (Luisant) d’un lieu mythique !

Le « massacre » des quartiers : Porte Guillaume/Morard !

 

Commerce de « l’ombre », à vendre !

Quand vous êtes immunisé PV !

  La Madeleine (sans Marcel Proust) !

 

 

 

 

 

 

 

Les chantiers des « copains » prolifèrent !

 

Changement de propriétaires, à la Civette !

Les fermetures de commerces, en Ville !

Bijoux,

la nouvelle mode !

 

 

 

Hypermarché Casino Lucé !

 

Retour et News sur les « affaires » !

   

 




DISSIMULATION

 

 

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Les  » GAFAM« , MédiaChartres fait un « pont » entre les USA et Chartres.

https://fr.wikipedia.org/wiki/GAFAM

Découverte : https://fr.wikipedia.org/wiki/Paradis_fiscal

https://www.senat.fr/notice-rapport/2022/r22-072-notice.html

Car s’il est possible de faire une estimation relativement »pointue« , du montant des évasions fiscales en Europe, il reste considérable !

Ceux qui ont les plus gros moyens, on recourt à des cabinets spécialisés dans « l’optimisation fiscale » (légale), les moins fortunés, se verront accusés de « fraudes fiscales » et devront s’acquitter de fortes amendes ! Tout reste une question d’interprétation et de budget (…)

Les « GAFAM » n’ont pas à aller très loin, aux States, il existe un état qui les héberge, ainsi que tous les plus grands groupes US.

https://www.office-tourisme-usa.com/etat/delaware/

Ce Paradis, trône au milieu des 50 états qui composent la carte américaine, il s’agit . . . du Delaware. Toutes les multinationales ont une domiciliation dans un immeuble, gérer par des avocats, pour la modique somme de  43 dollars US par mois, ils échappent ainsi, à l’impôt sur les bénéfices.

De quoi se poser la question, n’est-il pas pour des raisons identiques, que la majorité des sociétés qui déposent des permis de construire à la mairie de la Ville de Chartres, sont toutes domiciliées dans des immeubles Parisiens spécialisés dans les boites à lettres et servant d’adresse fictive, pour quelques euros par mois, également ?

Les locataires, étant les gérants tes dés « filiales promoteurs« , qui sont dirigées par le cercle rapproché du maire de Chartres, adjoints tes, et le truchement pyramidal de Chartres Métropole, ce qui explique « peut-être » ses innombrables vice-présidents-tes (?)

Allant, jusqu’à créer des conflits d’intérêts avec l’adjointe à l’urbanisme (et d’autres).

https://www.chartres-amenagement.com/qui-sommes-nous/

CHARTRES DÉVELOPPEMENTS IMMOBILIERS                      

Cette entreprise possède 9 dirigeants enregistrés au Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l’INPI. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la page de cette entreprise sur le site de l’INPI :

Rôle Détails Action
Directeur Général FRANÇOIS A . . . . ., né(e) en octobre 1962 → voir ses entreprises
Président du conseil d’administration ELISABETH F . . . . . . (D . . . . . .), né(e) en septembre 1955 → voir ses entreprises
Commissaire aux comptes suppléant MICHEL D . . . . . ., né(e) en août 1963 → voir ses entreprises
Vice-Président MARIA J . . . .-C . . . . . . . . . . , né(e) en février 1966 → voir ses entreprises
Administrateur CHARTRES MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION
Commissaire aux comptes titulaire FITECO
Administrateur COMMUNE DE CHARTRES
Administrateur OPH CHARTRES MÉTROPOLE HABITAT
Administrateur CAISSE D’ÉPARGNE LOIRE CENTRE
Question : à quand un état du type « Delaware » en périphérie de l’Agglomération Chartraine ?
Siège : SEM/SPL de Chartres.
Sylvie Muller
 



IMMOBILIER !

 

 

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Dossier MédiaChartres: La crise dans le secteur de l’immobilier en France, semble s’installer durablement, malgré les « mesures » annoncé par l’état, pour soutenir la filière

https://www.entreprises.gouv.fr/fr/actualites/industrie/batiment-et-travaux-publics-13-mesures-pour-soutenir-secteur#:~:text=13%20mesures%20en%20soutien%20au%20secteur%20Ces%20mesures,de%20l%E2%80%99%C3%89tat%20et%20notamment%20des%20acteurs%20du%20BTP.

Pourtant, il apparaît que les promoteurs en veulent beaucoup plus, allant parfois jusqu’à braver les lois !

https://www.leparisien.fr/immobilier/le-sentiment-davoir-affaire-a-des-predateurs-lappetit-vorace-des-promoteurs-immobiliers-inquiete-03-05-2023-NSCONTU7YRH5DEFO5YAXLIDF6A.php

https://immobilier.lefigaro.fr/article/les-ventes-de-maisons-en-pleine-degringolade-en-france_2dfeca26-520a-11ee-9e6f-4dc060e1dea0/

https://www.msn.com/fr-fr/finance/entreprises/jo-2024-pour-les-g%C3%A9ants-du-btp-des-sans-papiers-bien-encombrants/ar-AA1ihSCr

exemples : https://www.leparisien.fr/paris-75/chute-dun-balcon-a-paris-les-voisins-sous-le-choc-cetait-comme-un-tremblement-de-terre-20-05-2023-6QRAQ6BOLFEWVLK6B2ZXKC5F44.php

https://leparticulier.lefigaro.fr/article/balcons-le-nouveau-talon-d-achille-des-immeubles

https://www.sudouest.fr/charente-maritime/la-rochelle/chute-d-un-balcon-a-royan-un-chantier-de-securisation-qui-va-prendre-du-temps1876866.php

https://www.leparisien.fr/paris-75/paris-75013/paris-un-balcon-seffondre-pronostic-vital-engage-pour-deux-personnes-19-05-2023-ESKRA2NLVVAJLEWBLGCYHA46F4.php

Construire à tour de bras, ne va pas résoudre l’équation du logement social, écoutez l’avis très « tranché » du maire de Chartres et président de Chartres Métropole, sur le sujet en 2021, il revendique un exemple à suivre !

https://www.facebook.com/watch/?v=296876838634080

POUR LES UNS,  POUR LES AUTRES !

Depuis, il a été prouvé scientifiquement, que l’artificialisation des sols était l’un des facteurs majeurs du réchauffement climatique Le 20/07/2023 resteras une date « maudite » à jamais, dans le souvenir des bétonneurs.

https://www.vie-publique.fr/loi/288650-loi-20-juillet-2023-accompagnement-elus-contre-artificialisation-sols

https://www.francetvinfo.fr/monde/environnement/biodiversite/video-artificialisation-des-sols-comment-freiner-notre-consommation-d-espace_6116001.html

– Le projet d’autoroute A69 – auquel de nombreux militants écologistes sont opposés – prévoit de relier Toulouse à Castres d’ici 2025. La future autoroute doit s’étendre sur 53 km à travers une vingtaine de communes du Tarn et de la Haute-Garonne. Si les écologistes n’en veulent pas, c’est notamment parce que sa superficie totale représente « 420 ha, dont 316 ha de surfaces agricoles » d’après la préfecture du Tarn. Quelque 200 arbres doivent aussi être coupés.

Les projets d’autoroutes sont largement controversés. Pour l’A154 (en Eure et loir), il semble que la question ne se pose plus ! https://france3-regions.francetvinfo.fr/centre-val-de-loire/eure-et-loir/chartres/la-construction-de-l-autoroute-a154-va-enfin-demarrer-entre-dreux-et-orleans-selon-le-ministre-philippe-vigier-2841224.html

Autoroute A69 : https://www.france24.com/fr/info-en-continu/20231016-le-gouvernement-d%C3%A9cid%C3%A9-%C3%A0-mener-jusqu-%C3%A0-son-terme-le-chantier-de-l-a69

Revenons à la bétonisation et aux nombreux chantiers, qui obscurcissent l’horizon et perturbent la circulation. Un paradoxe en pleine inflation et des taux d’intérêts qui ne cessent de grimper. https://www.meilleurtaux.com/credit-immobilier/actualites/2023-octobre/remontee-taux-immobiliers-devrait-poursuivre-jusquen-2024.html

https://reassurez-moi.fr/taux-pret-immobilier

 

 

 

 

 

https://www.mediapart.fr/journal/economie-et-social/291023/les-ventes-massives-de-bons-du-tresor-americain-ebranlent-le-systeme-financier-international

https://www.lefigaro.fr/flash-eco/le-groupe-chinois-evergrande-suspend-sa-cotation-a-la-bourse-de-hong-kong-20230928

Question finale : dans cette situation, la ville de Chartres (et ses filiales) avec Chartres Métropole, pourront-elles faire face et honorer les engagements financiers, et les cautions (?)

 

 

Alice Cellier




RAPPORTS !

 

MédiaChartres soutien le monde médical

 

 

Dans la presse locale (16/09/23), MédiaChartres à relevé, qu’il était fait état en bas de page, d’un communiqué qui semblait tout droit sortir de . . . Chartres Métropole.

En moins de 15 lignes, l’article résumait la « parfaite santé des EPI« ,(entreprises publiques locales) au nombre incalculable, les filliales et diverses, de Chartres et de l’Agglo, se multiplient plus vite que les lapins 🥕 (surement à cause des bonnes carottes) ?

Rassurons nous, aux dires des très nombreux: Présidents, vices présidents, directeurs généraux, administrateurs, actionnaires (divers) et même un « censeur » etc., tous les voyant sont au vert (les dirigeants-es aussi) https://fr.wikipedia.org/wiki/Daltonisme. Le crédo de ces gens (CIT°) « conduire des projets avec souplesse, dans l’intérêt public » . . . vraiment ? Autant de dévouement et d’altruisme, mérite une place au Panthéon (…)

 

Présentation des rapports et bilans de 12 annexes, rédigés par … les intéressés eux mêmes (commissaire aux comptes) ? Uniquement, de « l’entre-soi » ! Mais avec (peut-être) l’aide, devenue indispensable pour certains, de l‘IA ?

 

 

 

 

 

MédiaChartres, reste perplexe, surtout que tout cela rappel étrangement , un système:

https://fr.wikipedia.org/wiki/Syst%C3%A8me_de_Ponzi

et pour en savoir plus:

https://www.youtube.com/watch?v=Xla0rLPkzAw

 

Pour mémoire, Chartres à déjà connue Sa pyramide de Ponzy dans les années 80, beaucoup y ont laissé des « plumes », souvenez-vous, l’affaire « Monsieur Paul » (archives MédiaChartres).

 

MédiaChartres se félicite (bien évidemment ?), que les douzes rapports financiers présentés dans la soirée, aient été adoptés à  . . . l’unanimité, par les élus-es. En conclusion, même si le pire n’est pas sûre à 100%, il reste toujours très près et présent, et jamais bien loin !

Alice Cellier

 

Quelques liens utiles:

https://www.calameo.com/read/000085683cfd671f9561f

https://www.calameo.com/read/000085683c2a5b1cecb3f

https://www.calameo.com/books/0000856836ebad45763ab

 

 

 




PLAGIAT !

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À la veille, où en période de vacances, MédiaChartres ne résiste pas à reléguer un excellent article de Prisca Borrel  journaliste de notre confrère Médiapart.

 

Les parallèles de la Ville de Sète et de son truculent maire François Commeinhes, sont autant d’effets miroirs, avec Chartres .

À lire et relire l’article, MédiaChartres se demande si M. JPG (maire de Chartres) ne va pas faire un énième procès à Sète, pour plagiat, aurait-il un frère jumeaux caché, où bien encore une académie de la malversations en tout genre (?)

Les troublantes similitudes ne se comptent plus, un « diplôme de malfaisant » récompenses certainement, les élèves les plus abjectes ?

France enquête 29 juillet 2023 à 11h32: (source)

https://www.mediapart.fr/journal/france/290723/sete-le-maire-businessman-ses-copains-d-abord-et-la-betonisation-du-centre-ville?utm_source=quotidienne-20230729-173823&utm_medium=email&utm_campaign=QUOTIDIENNE&utm_content=&utm_term=&xtor=EREC-83-[QUOTIDIENNE]-quotidienne-20230729-173823&M_BT=1654172231343

Sète : des infractions relevées sur des chantiers La moisson a été bonne pour les contrôleurs lors de cette inspection des chantiers à Sète.

  •  Ici, la moisson a été bonne pour les contrôleurs lors de cette inspection des chantiers à Sète.

Comparativement, combien de contrôle (s) ont eu lieu à Chartres et dans l’Agglo, dans la jungle des chantiers en cours en 2022 et 2023 (?), pourtant les innombrables infractions à la législation du travail, que MédiaChartres à constatés (en photos, et prochainement publiées), sont partout  et quotidiennes ! Mais le mot « tolérance » est plus que jamais à la mode !

La France est sous l’emprise des lobbyistes du BTP,  MédiaChartres constate que les Villes sont de plus en plus gangrenées par l’attractivité du « tout béton » et les nombreux avantages, fianciers (où autres), que certains maires peuvent en tirer au titre de l’intérêt général, où  … privé, difficile de résister aux chants des « sirènes monétaires« , et qu’importe la destinée de la planète 🌏

L’objectif Zéro artificialisation nette (Zan) qui interdira progressivement aux collectivités de construire sur des terrains naturels d’ici 2050 est-il une menace ou une opportunité ?

http://loi Climat et Résilience

https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/21128_DP%20Loi_climat_FINAL.pdf

À la vitesse ou chaque année, le climat se détériore d’avantage, est-il logique d’attendre 2050 pour commencer à bouger et réagir, n’est-il pas déjà trop tard ?

Mais restons optimiste (si possible), et profitons pleinement de chaque bons moments qu’offre la vie.

Pour rêver:

MédiaChartres

Karine Relin

 

 

 

 

 

 




GOOD NEWS ?

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MédiaChartres revient sur le rachat de Go sport, par la société Intersport

https://presse.intersport.fr/intersport-en-france/

  devient       

 

Une suite logique, après des mois de suspenses: (sources)

https://www.bfmtv.com/economie/entreprises/rachat-de-go-sport-intersport-remporte-la-mise_AN-202304280507.html

https://france3-regions.francetvinfo.fr/nouvelle-aquitaine/gironde/bordeaux/go-sport-un-grand-soulagement-pour-les-2200-salaries-michel-ohayon-jette-l-eponge-2756322.html?utm_term=Autofeed&utm_medium=Social&utm_source=Facebook&fbclid=IwAR2jlMn7etJlutKvXziETK31NCgRHOuUUcDBscvQd2Xkaa2FBtMR_iqDk-4#Echobox=1681873457

 

Mais une question subsiste, que vont devenir le magasin et le personnel (20 personnes) de Chartres centre ville, Place des Épars , car depuis le 18 Aout 2021 un nouveau magasin Intersport, à ouvert à Barjouville (28630) commune limitrophe de Chartres, disposant d’une surface de vente de 1800 m2 et de  20 employés (es).

Souhaitons que le magasin de Chartres, garde sa place (emplacement N° 1) et le personnel au grand complet. Un choix difficile.

Le Nom « Intersport » n’est (pour les plus anciens de Chartres et l’Agglo), pas inconnu. Il à exister une boutique, Place Billard « La Hutte Intersport » tenue par M. et Mad Berger, dans les années 60/70/ 80. Et également une surface « Intersport » 31/33 rue de Général Patton, à l’emplacement de l’actuel magasin « Leader Price« .

  Un dossier judiciaire est fermé, un dossier social est à l’étude.

MédiaChartres va suivre l’évolution (et le dénouement).

 

 

 

Dernière minute: https://actu.fr/economie/lyon-le-mans-rouen-voici-les-magasins-go-sport-qui-ferment-definitivement_59407463.html

Clara Hirch




ET LE GAGNANT EST …

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Comme chaque année, MédiaChartres à décerné à l’unanimité, son trophée « le pouce d’Or » ! Et cette année, le grand gagnant est … le Maire de Luisant, pour sa grande campagne de « bétonisation » tous azimuts de la Ville, bravo !

 

 

 

vraiment ?

 

 

 

Il faut bien reconnaître, que se donner tant de « mal » pour défigurer la Ville, méritait bien une reconnaissance !

                                                                            -Mairie de Luisant-

Après le « cœur de ville » (terme déjà et souvent, entendu ailleurs …) les anciens locaux de l’usine Faucheux et l’ex emplacement du magasin Leclerc, ont étés transformés en terrain de jeux, pour promoteurs insatiables et toupies de bétons à toutes heures, laissant libre court à une urbanisation débridée et sans aucun complexe, du style « citées de relogements d’après guerre ». https://books.openedition.org/igpde/1764

Sous l’emprise d’une compétition où la totale domination de

(?)

 

dans les deux cas, le Maire à cédé aux chants des sirènes, pour quelles raisons  ?

 

 

 

 

Que nous réserve encore, la municipalité ?

 

Avec MédiaChartres prochainement  la suite sur le « sujet ».

 

La rédaction

 

 




CONSTAT … !

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Il à suffit d’ouvrir les « mags » de la Ville et de l’Agglo, pour que MédiaChartres relève quelques … bizarreries !

Explications: les « interviews » sont toujours réalisées (signatures) par des initiales « VV » (pour votre Ville) ou encore « VA » (pour votre Agglo), mais JAMAIS un Nom de personne physique ? et pourtant, à chaque page de garde, il est fait état de plusieurs personnes ayant participé à la rédaction du N° (étrange anachronisme), une explication à fournir (peut-être) ?

Ce mécanisme est bien connu et (trop) souvent utilisé, il consiste à s’auto-interviewer et limite ainsi les déceptions éventuelles.

Nous pouvions lire dans le N° 226 de Janvier 2023 à la page 14, interview de Madame K. D. adjointe à l’urbanisme, par (?) cette réplique, qui pouvait être interprété de différentes façons:

« les jeunes habitants d’alors ne sont plus si jeunes, loin s’en faut »

la notice d’interprétation n’étant pas fournie, il est possible, que les lecteur d’un « certain âge » aient (moyennement apprécié) et pour d’autres même, ont-ils vécu cela comme une insulte (?) alors que dans le même N° à la page 18, Madame la 1ère adjointe E. F. s’échinait à prouver sa mobilisation (sur deux pages) envers les personnes du 3ème age, que nous aurons tous la chance d’être un jour (si tout va bien ?).

« Il faut vivre vieux, et même très vieux, et même excessivement vieux. Ainsi on a le plaisir, au fil des années, d’enterrer les gens qui se moquent de vous« .

Citation de Jean Dutourd ; Les pensées et réflexions (1990) -L’homme qui se fait vieux avant l’âge perd toute vitalité et sa gaieté-

 

Pouvons nous déduire de cette coquille, comme une légère « dichotomie » au sein du Conseil municipal de Chartres Ville ?

MédiaChartres, fait un constat (rien de plus), et de rappeler, que si ils sont « peut-être » les

ils sont aussi, des

Alexandra Simoni

 

 




CA VA « GRINCER » …

 

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ça va « grincer » !       

Avec le projet (bien avancé) de révision des textes de loi au Sénat, MédiaChartres présume que cela va créer un séisme au sein des communautés de communes, certains pouvant déjà envisager un « recyclage » ou un passage de relais à un proche de confiance (qui ne sera d’ailleurs, nullement obligé de respecter les accords « d’arrières boutiques »).

  extraits: (source)

Proposition de loi tendant à prendre en compte le mandat de conseiller communautaire dans la limitation du cumul de mandats
Article unique
I. – Le premier alinéa de l’article L. 46-1 du code électoral est complété par
les mots : « , membre de l’organe délibérant d’un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 30 000 habitants ».
II. – Le premier alinéa du I de l’article 6-3 de la loi n° 77-729 du 7 juillet 1977 relative à l’élection des représentants au Parlement européen est complété par les mots : « , membre de l’organe délibérant d’un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de
30 000 habitants ».
III. Les I et II entrent en vigueur le premier jour du troisième mois suivant
Enregistré à la Présidence du Sénat le 10 février 2023
PROPOSITION DE LOI
tendant à prendre en compte les fonctions de président ou de vice-président
d’intercommunalité dans la limitation du cumul de fonctions exécutives,a promulgation de la présente loi.

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EXPOSÉ DES MOTIFS
Les lois de décentralisation ont conduit à la création de féodalités locales. Certains présidents dexécutif local, notamment dans les très grandes collectivités ou intercommunalités, ont même parfois un comportement autocratique. Ces dérives sont la conséquence directe de la concentration des pouvoirs. De ce fait, il est regrettable quil y ait un véritable vide juridique dans les lois limitant les cumuls de fonctions, en ce sens quelles ne prennent pas en compte les fonctions de président ou de vice-président dintercommunalité ni celles de vice-président de conseil
départemental ou régional.
Il est ainsi aberrant quun élu puisse être à la fois président dune communauté dagglomération de plus de 300 000 habitants, maire dune ville de 150 000 habitants et vice-président dun conseil départemental ou régional, alors quun maire dune petite commune de 100 habitants ne peut
pas être à la fois simple conseiller départemental et simple conseiller régional.
À lévidence, il faut renforcer la limitation des cumuls de fonctions exécutives. La présente proposition de loi tend donc à ce que nul ne puisse
cumuler plus de deux fonctions exécutives dans des collectivités territoriales ou des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Plus précisément, cela concerne les fonctions de maire, dadjoint au maire, de président ou de vice-président dintercommunalité et de président ou de vice-président de conseil
départemental ou régional.

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https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006392805/2000-04-06

 

 

 

 

Proposition de loi tendant à prendre en compte les fonctions de président ou de vice-président d’intercommunalité dans la limitation du cumul de fonctions exécutives
Article unique
I. – Le quatrième alinéa de l’article L. 5211-9 du code général des
collectivités territoriales est complété par une phrase ainsi rédigée : « Dans le
cas d’un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre,
elles sont également incompatibles avec l’exercice de plus d’une des fonctions
suivantes : maire, maire d’arrondissement, maire délégué ou adjoint au maire ;
président ou vice-président de conseil départemental.

MédiaChartres va suivre l’évolution de cette modification de la  loi, qui ne devrait pas « plaire » à tout le monde ?

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Karine Relin