RAPPORTS !

MédiaChartres soutien le monde médical

Dans la presse locale (16/09/23), MédiaChartres à relevé, qu’il était fait état en bas de page, d’un communiqué qui semblait tout droit sortir de . . . Chartres Métropole.

En moins de 15 lignes, l’article résumait la « parfaite santé des EPI« ,(entreprises publiques locales) au nombre incalculable, les filliales et diverses, de Chartres et de l’Agglo, se multiplient plus vite que les lapins 🥕 (surement à cause des bonnes carottes) ?

Rassurons nous, aux dires des très nombreux: Présidents, vices présidents, directeurs généraux, administrateurs, actionnaires (divers) et même un « censeur » etc., tous les voyant sont au vert (les dirigeants-es aussi) https://fr.wikipedia.org/wiki/Daltonisme. Le crédo de ces gens (CIT°) « conduire des projets avec souplesse, dans l’intérêt public » . . . vraiment ? Autant de dévouement et d’altruisme, mérite une place au Panthéon (…)

Présentation des rapports et bilans de 12 annexes, rédigés par … les intéressés eux mêmes (commissaire aux comptes) ? Uniquement, de « l’entre-soi » ! Mais avec (peut-être) l’aide, devenue indispensable pour certains, de l‘IA ?

MédiaChartres, reste perplexe, surtout que tout cela rappel étrangement , un système:

https://fr.wikipedia.org/wiki/Syst%C3%A8me_de_Ponzi

et pour en savoir plus:

https://www.youtube.com/watch?v=Xla0rLPkzAw

Pour mémoire, Chartres à déjà connue Sa pyramide de Ponzy dans les années 80, beaucoup y ont laissé des « plumes », souvenez-vous, l’affaire « Monsieur Paul » (archives MédiaChartres).

MédiaChartres se félicite (bien évidemment ?), que les douzes rapports financiers présentés dans la soirée, aient été adoptés à . . . l’unanimité, par les élus-es. En conclusion, même si le pire n’est pas sûre à 100%, il reste toujours très près et présent, et jamais bien loin !

Alice Cellier

Quelques liens utiles:

https://www.calameo.com/read/000085683cfd671f9561f

https://www.calameo.com/read/000085683c2a5b1cecb3f

https://www.calameo.com/books/0000856836ebad45763ab

PLAGIAT !

MédiaChartres soutien le monde médical

À la veille, où en période de vacances, MédiaChartres ne résiste pas à reléguer un excellent article de Prisca Borrel journaliste de notre confrère Médiapart.

Les parallèles de la Ville de Sète et de son truculent maire François Commeinhes, sont autant d’effets miroirs, avec Chartres .

À lire et relire l’article, MédiaChartres se demande si M. JPG (maire de Chartres) ne va pas faire un énième procès à Sète, pour plagiat, aurait-il un frère jumeaux caché, où bien encore une académie de la malversations en tout genre (?)

Les troublantes similitudes ne se comptent plus, un « diplôme de malfaisant » récompenses certainement, les élèves les plus abjectes ?

France enquête 29 juillet 2023 à 11h32: (source)

https://www.mediapart.fr/journal/france/290723/sete-le-maire-businessman-ses-copains-d-abord-et-la-betonisation-du-centre-ville?utm_source=quotidienne-20230729-173823&utm_medium=email&utm_campaign=QUOTIDIENNE&utm_content=&utm_term=&xtor=EREC-83-[QUOTIDIENNE]-quotidienne-20230729-173823&M_BT=1654172231343

Sète : des infractions relevées sur des chantiers

Ici, la moisson a été bonne pour les contrôleurs lors de cette inspection des chantiers à Sète.

Comparativement, combien de contrôle (s) ont eu lieu à Chartres et dans l’Agglo, dans la jungle des chantiers en cours en 2022 et 2023 (?), pourtant les innombrables infractions à la législation du travail, que MédiaChartres à constatés (en photos, et prochainement publiées), sont partout et quotidiennes ! Mais le mot « tolérance » est plus que jamais à la mode !

La France est sous l’emprise des lobbyistes du BTP, MédiaChartres constate que les Villes sont de plus en plus gangrenées par l’attractivité du « tout béton » et les nombreux avantages, fianciers (où autres), que certains maires peuvent en tirer au titre de l’intérêt général, où … privé, difficile de résister aux chants des « sirènes monétaires« , et qu’importe la destinée de la planète 🌏

L’objectif Zéro artificialisation nette (Zan) qui interdira progressivement aux collectivités de construire sur des terrains naturels d’ici 2050 est-il une menace ou une opportunité ?

http://loi Climat et Résilience

https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/21128_DP%20Loi_climat_FINAL.pdf

À la vitesse ou chaque année, le climat se détériore d’avantage, est-il logique d’attendre 2050 pour commencer à bouger et réagir, n’est-il pas déjà trop tard ?

Mais restons optimiste (si possible), et profitons pleinement de chaque bons moments qu’offre la vie.

Pour rêver:

MédiaChartres

Karine Relin

GOOD NEWS ?

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MédiaChartres revient sur le rachat de Go sport, par la société Intersport

https://presse.intersport.fr/intersport-en-france/

devient

Une suite logique, après des mois de suspenses: (sources)

https://www.bfmtv.com/economie/entreprises/rachat-de-go-sport-intersport-remporte-la-mise_AN-202304280507.html

https://france3-regions.francetvinfo.fr/nouvelle-aquitaine/gironde/bordeaux/go-sport-un-grand-soulagement-pour-les-2200-salaries-michel-ohayon-jette-l-eponge-2756322.html?utm_term=Autofeed&utm_medium=Social&utm_source=Facebook&fbclid=IwAR2jlMn7etJlutKvXziETK31NCgRHOuUUcDBscvQd2Xkaa2FBtMR_iqDk-4#Echobox=1681873457

Mais une question subsiste, que vont devenir le magasin et le personnel (20 personnes) de Chartres centre ville, Place des Épars , car depuis le 18 Aout 2021 un nouveau magasin Intersport, à ouvert à Barjouville (28630) commune limitrophe de Chartres, disposant d’une surface de vente de 1800 m2 et de 20 employés (es).

Souhaitons que le magasin de Chartres, garde sa place (emplacement N° 1) et le personnel au grand complet. Un choix difficile.

Le Nom « Intersport » n’est (pour les plus anciens de Chartres et l’Agglo), pas inconnu. Il à exister une boutique, Place Billard « La Hutte Intersport » tenue par M. et Mad Berger, dans les années 60/70/ 80. Et également une surface « Intersport » 31/33 rue de Général Patton, à l’emplacement de l’actuel magasin « Leader Price« .

Un dossier judiciaire est fermé, un dossier social est à l’étude.

MédiaChartres va suivre l’évolution (et le dénouement).

Dernière minute: https://actu.fr/economie/lyon-le-mans-rouen-voici-les-magasins-go-sport-qui-ferment-definitivement_59407463.html

Clara Hirch

ET LE GAGNANT EST …

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Comme chaque année, MédiaChartres à décerné à l’unanimité, son trophée « le pouce d’Or » ! Et cette année, le grand gagnant est … le Maire de Luisant, pour sa grande campagne de « bétonisation » tous azimuts de la Ville, bravo !

vraiment ?

Il faut bien reconnaître, que se donner tant de « mal » pour défigurer la Ville, méritait bien une reconnaissance !

-Mairie de Luisant-

Après le « cœur de ville » (terme déjà et souvent, entendu ailleurs …) les anciens locaux de l’usine Faucheux et l’ex emplacement du magasin Leclerc, ont étés transformés en terrain de jeux, pour promoteurs insatiables et toupies de bétons à toutes heures, laissant libre court à une urbanisation débridée et sans aucun complexe, du style « citées de relogements d’après guerre ». https://books.openedition.org/igpde/1764

Sous l’emprise d’une compétition où la totale domination de

(?)

dans les deux cas, le Maire à cédé aux chants des sirènes, pour quelles raisons ?

Que nous réserve encore, la municipalité ?

Avec MédiaChartres prochainement la suite sur le « sujet ».

La rédaction

CONSTAT … !

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Il à suffit d’ouvrir les « mags » de la Ville et de l’Agglo, pour que MédiaChartres relève quelques … bizarreries !

Explications: les « interviews » sont toujours réalisées (signatures) par des initiales « VV » (pour votre Ville) ou encore « VA » (pour votre Agglo), mais JAMAIS un Nom de personne physique ? et pourtant, à chaque page de garde, il est fait état de plusieurs personnes ayant participé à la rédaction du N° (étrange anachronisme), une explication à fournir (peut-être) ?

Ce mécanisme est bien connu et (trop) souvent utilisé, il consiste à s’auto-interviewer et limite ainsi les déceptions éventuelles.

Nous pouvions lire dans le N° 226 de Janvier 2023 à la page 14, interview de Madame K. D. adjointe à l’urbanisme, par (?) cette réplique, qui pouvait être interprété de différentes façons:

« les jeunes habitants d’alors ne sont plus si jeunes, loin s’en faut … »

la notice d’interprétation n’étant pas fournie, il est possible, que les lecteur d’un « certain âge » aient (moyennement apprécié) et pour d’autres même, ont-ils vécu cela comme une insulte (?) alors que dans le même N° à la page 18, Madame la 1ère adjointe E. F. s’échinait à prouver sa mobilisation (sur deux pages) envers les personnes du 3ème age, que nous aurons tous la chance d’être un jour (si tout va bien ?).

« Il faut vivre vieux, et même très vieux, et même excessivement vieux. Ainsi on a le plaisir, au fil des années, d’enterrer les gens qui se moquent de vous« .

Citation de Jean Dutourd ; Les pensées et réflexions (1990) -L’homme qui se fait vieux avant l’âge perd toute vitalité et sa gaieté-

Pouvons nous déduire de cette coquille, comme une légère « dichotomie » au sein du Conseil municipal de Chartres Ville ?

MédiaChartres, fait un constat (rien de plus), et de rappeler, que si ils sont « peut-être » les

ils sont aussi, des

Alexandra Simoni

CA VA « GRINCER » …

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ça va « grincer » !

Avec le projet (bien avancé) de révision des textes de loi au Sénat, MédiaChartres présume que cela va créer un séisme au sein des communautés de communes, certains pouvant déjà envisager un « recyclage » ou un passage de relais à un proche de confiance (qui ne sera d’ailleurs, nullement obligé de respecter les accords « d’arrières boutiques »).

extraits: (source)

Proposition de loi tendant à prendre en compte le mandat de conseiller communautaire dans la limitation du cumul de mandats
Article unique
I. – Le premier alinéa de l’article L. 46-1 du code électoral est complété par
les mots : « , membre de l’organe délibérant d’un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 30 000 habitants ».
II. – Le premier alinéa du I de l’article 6-3 de la loi n° 77-729 du 7 juillet 1977 relative à l’élection des représentants au Parlement européen est complété par les mots : « , membre de l’organe délibérant d’un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de
30 000 habitants ».
III. – Les I et II entrent en vigueur le premier jour du troisième mois suivant
Enregistré à la Présidence du Sénat le 10 février 2023
PROPOSITION DE LOI
tendant à prendre en compte les fonctions de président ou de vice-président
d’intercommunalité dans la limitation du cumul de fonctions exécutives,a promulgation de la présente loi.

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EXPOSÉ DES MOTIFS
Les lois de décentralisation ont conduit à la création de féodalités locales. Certains présidents d’exécutif local, notamment dans les très grandes collectivités ou intercommunalités, ont même parfois un comportement autocratique. Ces dérives sont la conséquence directe de la concentration des pouvoirs. De ce fait, il est regrettable qu’il y ait un véritable vide juridique dans les lois limitant les cumuls de fonctions, en ce sens qu’elles ne prennent pas en compte les fonctions de président ou de vice-président d’intercommunalité ni celles de vice-président de conseil
départemental ou régional.
Il est ainsi aberrant qu’un élu puisse être à la fois président d’une communauté d’agglomération de plus de 300 000 habitants, maire d’une ville de 150 000 habitants et vice-président d’un conseil départemental ou régional, alors qu’un maire d’une petite commune de 100 habitants ne peut
pas être à la fois simple conseiller départemental et simple conseiller régional.
À l’évidence, il faut renforcer la limitation des cumuls de fonctions exécutives. La présente proposition de loi tend donc à ce que nul ne puisse
cumuler plus de deux fonctions exécutives dans des collectivités territoriales ou des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Plus précisément, cela concerne les fonctions de maire, d’adjoint au maire, de président ou de vice-président d’intercommunalité et de président ou de vice-président de conseil
départemental ou régional.

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https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006392805/2000-04-06

Proposition de loi tendant à prendre en compte les fonctions de président ou de vice-président d’intercommunalité dans la limitation du cumul de fonctions exécutives
Article unique
I. – Le quatrième alinéa de l’article L. 5211-9 du code général des
collectivités territoriales est complété par une phrase ainsi rédigée : « Dans le
cas d’un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre,
elles sont également incompatibles avec l’exercice de plus d’une des fonctions
suivantes : maire, maire d’arrondissement, maire délégué ou adjoint au maire ;
président ou vice-président de conseil départemental.

MédiaChartres va suivre l’évolution de cette modification de la loi, qui ne devrait pas « plaire » à tout le monde ?

Karine Relin

CORVÉABLE (MAIS, POUR LA BONNE CAUSE …)

MédiaChartres à découvert comment les « satellites » de Chartres et sa Métropole, recrutaient du personnel.

En passant par un site dédié et réservé, aux collectivités locales. Ils recrutent sous couvert d’entités, le personnel « polyvalent » pour les « SEM » « SPL » et autres filiales …

Mais la véritable question, (celle qui dérange et qui fâche) est … « qui rédige les contrats de travail, et les bulletins de salaires« , et que disent les registres unique du Personnel (?) est-il réellement légal, d’être embauché par une entité, et ne travailler QUE, OU pour d’autres (?)

« bizarre, vous avez dit bizarre » (drôle de drame, dirait Louis Jouvet …)

source:

https://www.emploipublic.fr/offre-emploi/offre-emploi-gestionnaire-de-transactions-immobilieres-h-f-o-3672868?utm_source=alerte-emploi-23-01-2023&utm_medium=email&utm_campaign=offre-emploi#

Employeur:

(extrait)-Rattaché au responsable de service, vous êtes chargé de :

Mettre en œuvre et suivre les procédures d’acquisitions immobilières (amiable, préemption, délégation du Droit de préemption urbain, expropriation, bien vacants et sans maître), de cessions immobilières et d’échanges,
Apporter votre expertise foncière dans le cadre d’opérations d’aménagement,
Gérer les constitutions de servitudes au bénéfice des entités ou octroyées par les entités,
Gérer les procédures de classement et de déclassement du domaine public,
Mettre à jour les tableaux de bords du patrimoine de la Ville et de Chartres Métropole,
Gérer la fiscalité immobilière (déclarations, paiement, demandes d’exonération).

En complément de ces missions, vous participez à l’élaboration du budget du service et à la commande de prestations techniques nécessaires auprès des professionnels (diagnostiqueur, géomètre…). Vous répondez à des courriers ou établissez des certificats divers. Vous participez à la vie du service (archivage, commande de fournitures…

En résumé et en un mot, « providentiel » H/F à tout faire, corvéable à merci et prêt-e, à endosser toutes les responsabilités et être EXTRÊMEMENT discret (condition Sine Qua Non ) !

Sans oublier (certainement ?): de débusquer de nombreuses potentielles « lois ORI« , d’innombrables emplacements possibles pour de futures promotions immobilières (bétonnage), s’approprier un maximum d’espace constructible, ajouter le plus possible de servitudes au bénéfice des bétonneurs, réduire au strict minimum les zones sauvegardées, et la liste n’est pas exhaustive …

Ceci en (parfaite) légalité (?) il appartient aujourd’hui, aux instances compétentes de se saisir du sujet, d’ouvrir le dossier, d’enquêter et d’agir rapidement, si possible.

Pour MédiaChartres, l’inspection du travail (et les autres instances concernées), seraient SUREMENT bien inspirées d’aller jeter un regard sur les registres et contrats de travail du personnel, de ce « nébuleux microcosme » et ses (GROS et TRÈS NOMBREUX SATELLITES).

https://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/le-reglement-interieur-et-le-pouvoir-de-direction/article/le-registre-unique-du-personnel

(extrait): Établi par l’employeur, quel que soit l’effectif de l’entreprise, le registre unique du personnel permet de s’assurer de la transparence des emplois dans chaque établissement de l’entreprise.
Il doit comporter des mentions obligatoires concernant l’identification des salariés, les dates d’embauche et de départ, les contrats de travail.
Les mentions portées sur le registre unique du personnel sont conservées pendant 5 ans à compter de la date à laquelle le salarié ou le stagiaire a quitté l’établissement.
Toute infraction est punie d’une sanction pénale.

Joël Drouin

LA VALSE DES M€

MédiaChartres revient sur l’article du Samedi 26/11/2022 en page 8, publié par le quotidien local.

« Les orientations budgétaires 2023 de Chartres Métropole, présentées et vivement débattues lors du dernier conseil communautaire«

Dans un contexte économique plus qu’incertain, le vice Président (F.M) en charge des finances, à tenté de justifier le passé et de rassurer pour l’avenir !

Une mission quasi-impossible, tant les incertitudes du lendemain sont aujourd’hui nombreuses. Et les rapports 2022 de la CRC (Chambre régionale des comptes) sur la gestion et les nombreux prévisionnels hors clous, ne lui facilite pas la tâche.

https://www.ccomptes.fr/fr/publications/communaute-dagglomeration-chartres-metropole

https://www.ccomptes.fr/fr/publications/communaute-dagglomeration-chartres-metropole-eure-et-loir-cahier-1

https://www.ccomptes.fr/fr/publications/communaute-dagglomeration-chartres-metropole-eure-et-loir-cahier-2

Pourtant, les investissements de 2023 « devraient » quand même, dépasser les … 95 M€ !

Chartres Métropole, aurait retrouvé le trésor des templiers, débusqué le secret de la pierre philosophale, pactisé avec le Diable …?

https://fr.wikipedia.org/wiki/Pierre_philosophale

L’affirmation, que « la dette est soutenable » par F.M reste à prouver, et qui va la soutenir ? ( les contribuables) déjà mis à mal, par l’augmentation du coût de la vie et une inflation galopante (globalement, + 17%) en Janvier prochain, selon les prévisions unanimes de la majorité des économistes ?

de dettes ! les perspective 2023 !

Les « bons choix » (…) au mauvais moments, risquent de précipiter Chartres et l’Agglo, encore plus bas, sur le tableau des villes les plus endettées.

Et le risque omniprésent, de voir les taxes et impots augmentés de façon exponentielle, et de plonger d’avantage de personnes, dans la précarité.

*annexe du futur Hyper marché,du « plateau Nord »

*photos archives

Le plateau Nord-Est – Chartres

Site : entrée de ville au nord-est de Chartres. Surface : 250 ha, 3500 logements, 100 000 m2 d’activités et de services, 80000 m2 de surfaces commerciales et de loisirs (en phase 1). Livraisons (estimation) : 2030. Coût du projet (estimation) : 280 M€.

Qui est désormais vraiment prêt, à parier sur les résultats de la politique de Chartres Métropole

A suivre.

Sandra Michelle

DÉPLORABLE …

A la lecture de notre confrère « Actu » en date du 04/11/dernier, MédiaChartres est stupéfait par la condamnation de l’employé de Chartres -Métropole .

https://actu.fr/centre-val-de-loire/chartres_28085/deux-ans-de-suspension-pour-l-eboueur-qui-recuperait-des-palettes-dans-les-poubelles-du-cinema_54993700.html

« Deux ans de suspension pour l’éboueur qui récupérait des palettes dans les poubelles du cinéma » Les Enfants du Paradis » deviennent l’enfer . . . mauvais scénario et mauvais film !

Le tribunal administratif d’Orléans vient de confirmer la légalité de la suspension de fonction de deux ans d’un éboueur de Chartres qui récupérait des palettes en bois

Loin de nous l’idée de contester la décision de justice, mais nous avons le droit de souligner les incohérence de cette dernière, en la matière !

A l’heure ou une circulaire de 2021 demande expressément de « classer les affaires sans suite » , (nous y reviendrons dans notre prochaine publication).

source:

https://www.lejdd.fr/Societe/pour-reduire-le-stock-de-dossiers-bloques-dans-les-commissariats-les-magistrats-pries-de-classer-sans-suite-4145531

*capture d’écran CNews TV

Deux ans de suspension de travail et de revenu, pour un préjudice au détriment de Chartres-Métropole, estimé à … 10 € (?)

Incompréhension totale, car MédiaChartres rappel qu’un cas de figure similaire, avait déjà été signalé dans les colonnes du quotidien local en 2020.

PARADOXE JUDICIAIRE:

« Justice, le chauffeur de camion poubelle révoqué par Chartres Métropole doit réintégrer l’Agglo » !
Publié le 20/12/2020 à 08h05

https://www.lechorepublicain.fr/chartres-28000/actualites/le-chauffeur-de-camion-poubelle-revoque-par-chartres-metropole-doit-reintegrer-l-agglo_13891599/

« Un chauffeur de camion poubelle, révoqué par son employeur Chartres Métropole, doit être réintégré par la collectivité, selon le tribunal administratif d’Orléans qui estime que la sanction était trop lourde.

« Un agent du service des déchets de l’Agglomération Chartres Métropole, révoqué par la collectivité en décembre 2019, va pouvoir réintégrer son poste, selon une décision du tribunal administratif d’Orléans. Chartres Métropole avait pris cette décision suite au vol de palettes de bois, en septembre 2019, entreposées dans le local à poubelles du cinéma ».

A Jean-Pierre Gorges, président de Chartres métropole

Jean-Pierre Gorges, président de Chartres métropole et maire de la Ville de Chartres

Les peines suivraient-elles l’inflation ?

D’après nos sources, tous les jours des cadres et employés (es) de Chartres -Métropole, utilisent à des fins personnelles du matériel Public: véhicules, outillage, copies, et divers, sans que cela offusque ou porte préjudice à personne !

https://www2.liaisons-sociales.fr/lutilisation-a-des-fins-personnelles-du-materiel-ou-des-moyens-de-lentreprise-justifie-t-elle-toujours-un-licenciement/

Nous rappellerons également, concernant le cinéma « Les Enfants du Paradis » , que l’enseigne avait « mystérieusement » virée du bleu au blanc

RAPPEL: https://mediachartres.fr/2021/05/16/passer-du-bleu-au-blanc/

La justice est un principe philosophique, juridique et moral fondamental : suivant ce principe, les actions humaines doivent être approuvées ou rejetées en fonction de leur mérite au regard de la morale (le bien ), du droit, de la vertu ou de tout autre norme de jugement des comportements.

Joël Drouin

IMMOBILIER, LA CHUTE !

Dans un contexte économique et social international tendu et incertain, les banques Centrales révisent les taux d’intérêts à la hausse.

Les Banques d’affaires deviennent de plus en plus « frileuses » en matière de crédit immobilier, MédiaChartres soupçonne l’année 2023 de ne pas se présenter sous de meilleurs augures et de ne pas être un bon cru ?

Urbanisme, enquête MédiaChartres.

Quel est le rôle de la ville dans les projets de promotion immobilière ? Promoteurs et Maires, une relation d’interdépendance et de « partenariat », mais sous quelle forme et pour quelles réelles motivations … inavouables ou pas (?)

Pour mener à bien un projet de construction et faire émerger de nouveaux bâtiments, les Promoteurs échangent régulièrement avec les différents Élus locaux. Cela concerne notamment le Maire d’une commune mais aussi son adjoint à l’urbanisme. Plus largement, cela inclut toutes les personnes qui gravitent autour des questions de l’aménagement. Pour obtenir la délivrance d’un permis de : démolir/construire/occupation de l’espace public/fouilles préventives, mais pas seulement.

Avec souvent, en fond de cour, des évidents « conflits d’intérêts ».

Car si le métier de la promotion immobilière consiste à répondre à la demande en matière de logement en bétonnant massivement des programmes immobiliers, le rôle des Élus de proximité est de s’assurer qu’elles respectent un ensemble de règles. Les deux parties (qui sont souvent désormais les mêmes) SEM/SPL ont besoin d’échanger, de clarifier des points et d’aboutir à un consensus entre eux même.

Les conditions à respecter obligatoirement se trouvent dans les documents d’urbanisme de la commune ou de l’intercommunalité. PLU et PLUi détaillent par exemple les zones et les règles de constructibilité qui s’y appliquent, et si elles n’y figurent pas, il suffit de modifier le PLU* (aussi simple que cela) !
En parallèle des règles fixées noir sur blanc, les municipalités peuvent imposer d’autres conditions. Une ville ou une communauté de communes « agglo » peut par exemple éditer une charte du bâtiment pour tout promoteur qui souhaite construire sur le territoire concerné, et les indiquer (en aparté) et de vive voix le montant des « frais annexes » (…)

« Au niveau local, on note une articulation étroite des stratégies des acteurs publics locaux et des promoteurs immobiliers, ainsi qu’une forte densité d’interactions informelles» peut-on lire dans le livre « L’état, le promoteur et le Maire » de Julie Pollard, spécialiste des politiques urbaines et du logement.

Ces contraintes extralégales qui se négocient entre « Maires et Promoteurs» sont justifiées par des intérêts parfois divergents. Un terrain d’entente est donc nécessaire (sous qu’elle forme) ?

Il est du rôle d’un Promoteur immobilier de mettre en exergue l’excellence de ses opérations et ses valeurs pour prouver la nécessité de continuer à construire, le Maire a souvent un projet caché « politique » et « personnel » pour sa ville (ou bien pour …) ?
Logique car l’urbanité et l’impératif de bâtir sont des notions qui sont largement mises à mal depuis plusieurs années. Le Promoteur immobilier doit toujours mettre en avant la qualité de ses programmes, de sa rentabilité (surtout), l’excellence de ses opérations et ses valeurs pour convaincre de la nécessité de continuer à bétonner sans relâche.
Pas sur que les nouvelles dispositions et lois en vigueurs depuis le 01/01/2022 aillent toutes dans ce sens ?

Immobilier : 2023, l’année d’une baisse significative des prix.

l’immobilier est mal embarqué en 2023 La crise immobilière couve, car les taux d’intérêts des crédits immobiliers grimpent de mois en mois et d’un autre côté, les seuils des taux de l’usure baissent, les acheteurs négocient de nouveau les prix, et les volumes de transactions sont en forte baisse. Le coût relatif du crédit ne fait que battre record sur record. Cela ne sent pas bon…

https://www.un-patrimoine.fr/ce-qui-attend-le-marche-immobilier-en-2023/

Taux d’usure : 1 dossier sur 2 refusés. Mise à jour Octobre 2022

Et pourtant, MédiaChartres constate que la « folie constructrice » dans l’agglomération, ne retombe pas ?

Des promotions immobilières qui risquent rapidement, de plonger initiateurs et acquéreurs, dans le ROUGE.

Serge Maloude